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Bertrand Warusfel

Professeure des Université, Droit

Bertrand Warusfel est professeur de droit à l’Université Paris 8. Il est également Vice-président de l’Association française du droit de la sécurité et de la défense (AFDSD)
 et expert français auprès du CCBE (Conseil des barreaux européens).
Il est aussi membre du comité de rédaction de la revue Les Cahiers de la sécurité et de la justice 
(Institut des Hautes Études de la sécurité et de la justice – INHESJ) et du comité de rédaction de la revue Propriétés Intellectuelles.

Ouvrages

  • Co-auteur (avec les Pr. M. Vivant et N. Mallet-Poujol), Lamy Droit du numérique, Éditions Lamy (édition 2018)
  • (co-direction avec Florent Baude), Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, 2018
  • (co-direction av le Pr. J. Lapousterle), La protection des secrets d’affaires – perspectives nationales et européennes, Lexis Nexis, coll. CEIPI, 2017

 

Publication récentes

Dans le domaine du droit du numérique :

  • “Enjeux et limites de l’ouverture des données en matière de sécurité et de défense”, Revue française d’administration publique, n° 167, 2018/3, pp. 551 à 564
  • “Les aspects juridiques de la cyberdéfense”, intervention à la 4ème Université Defence Security Cyber, Université de Bordeaux, 29 juin 2018 (en attente de publication)
  • “Les ambivalences de la notion d’invention mise en œuvre par ordinateur”, intervention au colloque Les inventions mises en œuvre par ordinateur :
pratiques et perspectives, Cour de cassation, 24 novembre 2017 (en attente de publication)
  • “La transversalité du droit du numérique” in Études en l’honneur du Professeur Jérôme Huet, LGDJ, 2017, pp. 412-423
  • ”Loi Lemaire : les collectivités territoriales dans la République numérique”, Bulletin juridique des collectivités locales, n° 12, février 2017 〈hal-01875876〉

 

Dans le domaine des questions juridiques de défense et de sécurité :

  • “La protection légale des secrets de l’État”, intervention au séminaire Les archives face aux secrets de l’État, Projet Archives et droit internationale, Université Paris Lumière, Université Paris 8, 22 novembre 2018 (en attente de publication)
  • “The intensification of French intelligence and its oversight under the impact of counter-terrorism” in Ian Leigh & Njord Wegge (ed.), Intelligence Oversight in the Twenty-First Century – Accountability in a Changing World, Routledge, 2018
    Commentaire du Livre VIII du Code de la sécurité intérieure, LexisNexis, 3ème édition, 2018
  • “Le contentieux de la sécurité nationale”, in B. Warusfel, F. Baude (dir.), Annuaire 2018 du droit de la sécurité et de la défense, Ed. Mare & Martin, 2018, pp. 180-194
  • “Justice et renseignement dans la lutte contre la radicalisation violente”, AJ Pénal, mars 2018, n° 3, p. 119 〈hal-01875876〉
  • “Contraintes juridiques et culture du secret, comme freins à l’échange de données de sécurité en Europe”, in C. Chevallier-Gevers, L’échange de données dans l’Espace de liberté, de sécurité et de justice de l’Union européenne, Mare & Martin, 2017, pp. 425-442
  • “Acquis et limites de l’encadrement du renseignement : premier bilan d’étape de la réforme”, intervention au colloque Le contrôle et l’évaluation de la politique publique de renseignement, DPR / CNCTR, Assemblée nationale, 22 mars 2017 (http://hestia.hypotheses.org/1053)
  • “Les dimensions sécuritaires du droit et leurs limites” in A. Forlen, C. Hoffstetter, L. Klein (dir.), La sécurité, Mare & Martin, 2017, pp. 253- 263
  • ”État d’urgence : quand le droit rencontre la crise” in Annuaire 2017 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, 2017
  • “Les enjeux du nouveau cadre juridique du renseignement” in Annuaire 2016 du droit de la sécurité et de la défense, Mare & Martin, 2016, pp.405-423 〈hal-01852552〉

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